# Arpentum

> Arpentum (https://arpentum.fr) est un service français de cartographie et de suivi
> du patrimoine foncier destiné aux communes et intercommunalités. Édité par
> Nexelans (SAS, Saint-Chef, Isère), hébergé en France (Clever Cloud, Paris).

## Ce que fait le service

- Les 34 914 communes de France (métropole et DROM) ont une page publique :
  https://arpentum.fr/commune/{nom}-{code-insee} — exemple https://arpentum.fr/commune/saint-chef-38374
- Chaque carte montre, parcelle par parcelle : propriétés de la commune, de
  l'intercommunalité, de l'État, d'organismes dissous et des autres acteurs
  publics, plus le parcellaire cadastral, le zonage PLU, les espaces naturels
  sensibles, les risques (ICPE, sites pollués), les servitudes d'utilité
  publique et les dernières ventes (DVF) selon l'abonnement. Pour les comptes
  Commune+, un clic sur une parcelle ouvre une fiche enrichie croisant toutes
  ces données.
- Les collectivités connectées suivent leurs acquisitions (négociation,
  achat décidé en conseil, acte signé, convention ORE) : chaque décision est
  horodatée avec sa référence de délibération. Les intentions d'achat ne
  sont jamais visibles du public.
- La carte publique s'intègre au site communal (iframe). Les données du
  suivi s'exportent en CSV et JSON (réversibilité complète).

## Sources des données

Données publiques ouvertes, sourcées et millésimées sur chaque couche :
fichiers des parcelles des personnes morales (DGFiP), plan cadastral
(Etalab), zonages d'urbanisme et servitudes (Géoportail de l'urbanisme),
espaces naturels sensibles (départements), risques naturels et technologiques
(Géorisques), valeurs foncières DVF (Etalab), orthophotos (IGN). Licence
Ouverte 2.0.

## Tarifs (HT)

- Découverte : gratuit (carte publique complète, suivi limité à 15 parcelles)
- Commune : 39 €/mois sans engagement ou 390 €/an
- Commune+ : 69 €/mois sans engagement ou 690 €/an
- Intercommunalité (vue agrégée seule) : 690 €/an
- Intercommunalité (offre complète) : 690 € + 230 € par commune membre et par an, plafonné à 9 990 €/an
- Facturation par devis et Chorus Pro. Les comptes se créent sur invitation,
  après vérification que le demandeur représente la collectivité.

## Pages utiles

- [Accueil, présentation et tarifs](https://arpentum.fr/)
- [Mode d'emploi](https://arpentum.fr/aide)
- [Conditions générales de service](https://arpentum.fr/cgs)
- [Mentions légales](https://arpentum.fr/mentions-legales)
- [Plan du site](https://arpentum.fr/sitemap.xml)

## Contact

contact@arpentum.fr — une personne répond, généralement sous un jour ouvré.